Responsable de publication
Mairie de Orry-la-Ville
Nathanaël Rosenfeld
4, place Abbé-Clin – 60560 Orry-la-Ville
Tel : 03 44 58 91 16
Fax : 03 44 62 18 66
Email : cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact
Editeur du site
Agence Redfox
10 rue Penthièvre
75008 Paris
https://www.redfox.fr/
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Mairie d’Orry-la-Ville est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Mairie d’Orry-la-Ville est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel.
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer en ligne en nous contactant via notre formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante: Mairie d’Orry-la-Ville, 8 place de l’abbé Clin, 60560 Orry-la-Ville.
Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et celle-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
Contenus
Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.
Données personnelles
Certains des services proposés sur notre site Internet nécessitent la collecte et le traitement de données à caractère personnel vous concernant.
Formulaires Web
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la finalité, la durée de conservation et les destinataires de vos données sont précisés sur chaque formulaire concerné par un traitement de données personnelles dont notre structure est responsable.
Ces données personnelles collectées ne feront l’objet, de la part de notre structure, d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement que celui indiqué sur chaque formulaire.
Statistiques de connexion
Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à notre structure d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
Newsletter
Pour notre « Newsletter », si vous souhaitez ne plus recevoir de messages après inscription, vous pouvez vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien affiché en bas du prochain message que vous recevrez par voie électronique.
Exercice de vos droits sur vos données personnelles
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
– Par voie électronique à l’adresse : […….]
– Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Utilisation des cookies
Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.). Grâce aux cookies, le site Internet de la Mairie de Orry-la-Ville peut rendre la navigation plus simple et apporter des services complémentaires.
orrylaville.fr utilise des cookies aux fins suivantes :
– Suivi de l’audience du site (nombre de visiteurs, pages les plus vues…) grâce au service Google Analytics ;
La Mairie de Orry-la-Ville n’utilise en aucun cas les données récupérées par les cookies pour les réutiliser à des fins commerciales ou de revente d’informations privées.
Vous pouvez choisir de désactiver les cookies dans votre navigateur en vous basant sur les documentations ci-dessous (à sélectionner selon votre navigateur web) :
– Mozilla Firefox
– Google Chrome
– Internet Explorer
– Opera
– Safari
– iOs
– Android
– Windows Phone
Attention : la désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités du site.
Photos et vidéos
Sauf mention contraire, toutes les images qui y apparaissent sont propriétés de la Commune d’Orry-la-Ville, et l’utilisation non autorisée est expressément interdite. Si vous êtes un ayant droit et que vous ne souhaitez pas apparaître sur notre site, merci de bien vouloir nous contacter via notre formulaire de contact afin de faire le nécessaire dans les plus brefs délais.
